Skip to main content

Conditions Générales

  • Objet : Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site tnclim.fr, ainsi que les conditions de vente et de prestation de services proposés sur le site. Ceci inclut l’optimisation SEO, la publicité Google Ads, l’installation, et la maintenance de systèmes de pompes à chaleur et d’autres solutions d’énergies renouvelables.

2. Informations légales

  • Propriétaire du site : Tony Tuyisenge, 6 rue Jean Raymond Guyon, 33310 Lormont, France. Email : contact@tnclim.fr.
  • Hébergement du site : [Informations sur la société d’hébergement]

3. Accès au site

  • Disponibilité : Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les coûts nécessaires pour l’accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

4. Services proposés

  • Description des services : tnclim.fr offre à ses utilisateurs des services de génération de prospects qualifiés pour les entreprises dans le secteur des énergies renouvelables, notamment par le biais du référencement SEO et de la publicité Google Ads. Le site propose également l’installation et la maintenance de systèmes de pompes à chaleur et d’autres technologies d’énergies renouvelables.

5. Conditions d’utilisation

  • Utilisation des services : L’utilisateur s’engage à utiliser les services du site dans le respect des lois et règlements en vigueur, et ne doit en aucun cas utiliser ces services à des fins illicites.

6. Propriété intellectuelle

  • Contenu du site : Tout le contenu présent sur le site tnclim.fr, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, et sons, sont la propriété exclusive de tnclim.fr ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord exprès de tnclim.fr.

7. Protection des données personnelles

  • Traitement des données : tnclim.fr s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à respecter les lois en vigueur sur la protection des données personnelles. Les informations collectées sont destinées à l’utilisation exclusive de tnclim.fr et peuvent être utilisées pour la gestion des commandes, la fourniture de services, et à des fins marketing avec l’accord de l’utilisateur.

8. Modifications des CGU/CGV

  • Droit de modification : tnclim.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGU/CGV à tout moment. L’utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen jugé approprié par tnclim.fr et sera réputé les avoir acceptées s’il continue à utiliser le site après leur mise en œuvre.

9. Juridiction compétente et loi applicable

  • Règlement des litiges : Tout litige en relation avec l’utilisation du site tnclim.fr sera soumis au droit français et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Cet aperçu est une base sur laquelle vous pouvez construire. Il est crucial de faire réviser ces conditions par un professionnel du droit pour s’assurer qu’elles sont complètes, conformes à la législation en vigueur, et adaptées à votre situation spécifique.